Publications - Page détail | Centre de services scolaire des Patriotes

Admission et inscription des élèves

pdf
Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves

Centre de services scolaire

pdf
Politique relative au choix du nom des établissements et des immeubles
pdf
Politique visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
pdf
Politique relative au maintien ou à la fermeture d’une école et à la modification de l’ordre d’enseignement dispensé par une école ou des cycles ou parties de cycles d’un tel ordre d’enseignement ainsi qu’à la cessation des services d’éducation préscolaire dispensés par une école
pdf
Politique sur la sécurité de l’information
pdf
Politique relative à la qualité de l’air intérieur dans les établissements

Communications

pdf
Politique linguistique

Contributions financières

pdf
Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées par les écoles et par les centres

Finances

Ressources humaines

Service aux élèves

Transport des élèves

pdf
Politique relative au transport des élèves pour l’entrée et la sortie quotidiennes des classes

Filtrer par catégorie

Rapports financiers et budget

Rapports financiers et budget

Rapports annuels

Rapports annuels

Politiques, règlements et écrits de gestion

Politiques, règlements et écrits de gestion

Communiqués

Communiqués

Avis publics

Avis publics

Info-Parents

Info-Parents